|
Bases de données
Qu'est-ce que FamPat ?
Accédez directement
à la fiche technique FamPat en cliquant ici.
Vous retrouverez une description de FamPat ainsi que des exemples de visualisation.
FamPat est une base de donnée créée par Questel couvrant plus de 95 offices regroupés par famille d'invention et enrichie de texte intégral de plus de 20 offices (tous cherchables en anglais).
La base de données FamPat offre une couverture très étendue de famille de brevets internationaux. Dans FamPat, un résultat regroupe tous les membres de la famille. Vos recherches de titulaire, inventeur, ou classifications retrouvent tous les équivalents de la famille.
FamPat est enrichie de l’information clé de plus de 20 textes intégraux, offrant ainsi des résultats plus précis.
Comment est créée la famille FamPat ?
Questel a développé une définition de la famille qui intègre la définition de la famille stricte de l’OEB ainsi que des règles additionnelles :
- Les dépôts qui ne sont pas compris dans la limite des 12 mois
- Les liens entre les enregistrements EP et PCT
- Les demandes US provisoires qui partagent les mêmes priorités avec les dépôts US publiés.
La définition de famille de FamPat prend aussi en compte les définitions d’autres offices, ce qui est particulièrement bénéfique pour la recherche de brevets japonais.
FamPat est accessible à partir de plusieurs plateforme de recherche : Qweb, QPAT, et bien sûr orbit.com.
Quelle est la couverture de FamPat ?
FamPat est a plus large base de données brevet au monde.
- 95 offices
- 60 million de documents
- 40 million de résumés en anglais
- 18 million d’images
- 21 textes intégraux
Elle offre ainsi une meilleure lisibilité du lien entre membres de la famille
Possibilité de visualiser la définition des étapes de publication, les données de dépôt et les détails d’enregistrement au sein de la famille
La couverture FamPat est consultable ici.
Qu'est-ce que PlusPat ?
Accédez directement
à la fiche technique FamPat en cliquant ici.
Vous retrouverez une description de FamPat ainsi que des exemples de visualisation.
PlusPat est le seul service
commercialement disponible qui réponde aux exigences
de la documentation minimum PCT.
• Couverture géographique : 89 pays
• Couverture historique : pour certains pays on peut
retrouver l'information à la fin du 19ème ou début du 20ème siècle, Belgique (1875), France (1902), Allemagne
(1861), Grande Bretagne (1840), Pays Bas
(1856), Suisse (1888), Etats-Unis (1836) et Luxembourg (1945).
• Résumés en anglais : plus de 32 millions de résumés disponibles :
Les résumés sont issus d'une part des publications du minimum PCT : EP, FR, DE, CH, UK, US, WO, des bases USPAT (US) et JAPIO (JP) d'autre part.
• Environ 27 millions d'images
• Les étapes de publication sont regroupées dans une seule référence, et l'historique de toutes les étapes de publication est conservée.
• Définition des codes statut
• Les codes de classification incluent :
• Les codes CIB pour toutes les étapes de publication.
• Les codes ECLA (Système de Classification de l'Office Européen des Brevets) qui permettent des recherches très pointues et qui sont révisés chaque mois et appliqués rétroactivement. Le système de classification ICO de l'OEB (In Computer Only) est également inclus.
• La classification américaine pour les brevets US : mise à jour 6 fois par an et appliquée rétroactivement.
• Les classifications japonaises (FI et F-term)
• Citations de brevets et de références bibliographiques pour les publications d'une vingtaine d'offices.
• Recherche famille et visualisation des résultats
• Couverture des brevets Japonais délivrés "ancienne loi" de statut C
Quelle est la source de PlusPat ?
PlusPat émane du
fichier DOCDB de l'OEB (Office Européen des Brevets),
dont est également dérivé le service
Esp@cenet. Nous avons amélioré ces données
en ajoutant des informations provenant d'autres bases Questel,
comme les brevets US (USPAT), les brevets Japonais (JAPIO)
et les informations contenues dans INPADOC.
Quelle est la couverture de PlusPat ?
PlusPat couvre l'information
brevet issue de plus de 89 offices de brevets, dans toutes
les technologies, avec une antériorité remontant à la fin du 19ème ou début du 20ème siècle, Belgique (1875), France (1902), Allemagne
(1861), Grande Bretagne (1840), Pays Bas
(1856), Suisse (1888), Etats-Unis (1836) et Luxembourg (1945).
PlusPat est également l'unique source permettant de retrouver les documents Japonais de statut C délivrés (brevets délivrés sous l'ancienne loi).
La couverture PlusPat est consultable ici.
Divers Bases
Est ce qu'il existe une traduction en anglais pour un document publié en chinois ou en russe ?
La plupart des références
présentes dans les bases PlusPat et Fampat sont traduites en anglais machine. La traduction est repérable par l'indication "Machine translation".
La traduction du titre et de l'abrégé sont
remplacées automatiquement par la traduction officielle en anglais fournie par l'office.
Les traductions machines des revendications et des descriptions ne
sont pas remplacées par les traductions officielles.
Régulièrement Questel retraduit l'ensemble de ses références pour fournir une meilleure traduction machine et pour augmenter le nombre de références traduites machine.
Pourquoi toutes les références
n'ont-elles pas un résumé ?
L'OEB ne prend en compte que les résumés en
langue anglaise et choisit le résumé de la
famille parmi les publications du Minimum PCT. Ceci signifie
qu'il y aura au moins un résumé en anglais
par famille incluant l'un des pays suivants : EP, WO, FR,
GB, DE, CH US, ainsi que JP et RU/SU. L'OEB appelle ceci
le "document de référence".
Nous avons également ajouté aux équivalents
US des résumés provenant de la base USPAT
et aux équivalents Japonais des résumés
provenant de la base JAPIO. Nous enrichissons progressivement
PLUSPAT avec des résumés anglais issus d'autres
pays.
Comment l'OEB choisit-il
le résumé qui sera inclus dans le document
dit de référence ?
L'OEB applique les critères suivants :
1) D'abord le premier document EP disponible en anglais
2) Puis le premier document US publié
3) Puis le premier document GB publié
4) Enfin, les autres documents publiés en langue anglaise
Si après un mois, un document ne possède pas de résumé en anglais, l'OEB traduit le titre et le résumé mais seulement s'il appartient à un des pays du Minimum PCT.
Que sont les codes ECLA et pourquoi sont-ils si importants ?
Les codes ECLA sont utilisés
par les examinateurs de l'OEB pour classifier les documents
brevets. Les codes ECLA sont basés sur le système
de classification CIB mais possèdent l'avantage d'être
beaucoup plus précis car il y a plus de 80 000 sub-
divisions supplémentaires. Comme ils sont dérivés
des codes CIB, ils sont très faciles à apprendre
et à utiliser.
Le deuxième avantage est qu'ils sont révisés régulièrement, afin de couvrir les nouvelles technologies, et appliqués rétroactivement, sur la base d'une mise à jour mensuelle. Vous vous rendrez compte que 90% des publications du Minimum PCT, incluant les documents très anciens, ont des codes ECLA. Ceci prouve qu'une recherche effectuée avec les codes ECLA vous donnera des résultats complets.
Questel donne également accès au texte complet
de la classification ECLA grâce à la base de
données ECLA
.
Quels sont les autres systèmes de classification utilisés ?
Les codes CIB et la classification
américaine (PCL) sont disponibles dans PlusPat.
Alors que les codes CIB restent figés, les codes PCL sont révisés 6 fois par an. La classification US permet d'obtenir des résultats complets et précis pour la recherche de brevets US sur PlusPat.
Quels sont les différents types de famille de brevets ?
L'OEB (Esp@cenet) parle de famille stricte, c'est à dire que la famille regroupe les documents qui revendiquent exactement les mêmes priorités.
La famille INPADOC est une famille élargie, c'est à dire que la famille regroupe des documents qui revendiquent au moins une priorité en commun.
La famille FamPat
est une famille stricte enrichie, c'est à dire que la famille regroupe les documents qui revendiquent exactement les mêmes priorités et qui intègre en plus la notion d'invention (voir plus haut Qu'est ce que FamPat)
Depuis PlusPat ou FamPat, il est possible d'étendre sa recherche à la famille INPADOC.
Les noms de déposant et d'inventeur sont-ils standardisés ?
Les noms de déposant
et d'inventeur sont standardisés comme dans INPADOC.
Comme avec INPADOC, vous pourrez constater que parfois les
déposants peuvent changer d'une étape de publication
à l'autre. Bien que nous ayons regroupé les
étapes en une seule référence, toutes
les étapes sont conservées et interrogeables.
Je vois qu'il existe un champ citation dans PlusPat et FamPat. Quels sont les pays couverts et retrouve-t-on les références bibliographiques dans ce champ ?
Les brevets et les références
bibliographiques cités sont couverts pour une 20aine d'offices. Toutes les données des brevets
cités sont standardisées (dans le champ XCT)
sous le format Questel, facilitant ainsi la recherche croisée
et l'analyse statistique. Pour les documents EP, vous retrouverez
aussi les indicateurs de pertinence utilisés par
les examinateurs de l'OEB.
|
