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Surveillances Offline

Pour accompagner chaque étape de la vie d'une marque sur edital.com

Des réponses à vos questions

Comment puis-je éviter l'utilisation ou le dépot de marques portant à confusion ou meme identiques?
Une marque similaire ou identique existe-elle déjà ?
Comment m'assurer que les droits de mes marques sont respectés ?

Téléchargez le formulaire de commande

Pour compléter le formulaire d'ordre de recherches ou de surveillances, télécharger la dernière version d'Adobe Reader 8 au lien suivant : www.adobe.com
En cas de problèmes, vous pouvez nous retourner les documents complétés par fax au +32 27 16 32 20

Formulaires

 

Critères de surveillance

Nous effetuons nos recherches sur des marques publiées et non-publiées en utilisant les critères suivants :

  Identique (strict) Prefixe (3, 4 ou 5 lettres) Traductions
  Phonétique Identique Suffixe (3, 4 ou 5 lettres) Synonymes
  1 lettre de différence Midfixe à 3, 4 ou 5 lettres Anagrames
  2 lettres de différence Identity of Consonant Sequence Transliterations, etc.

Surveillance par titulaire

  • Sur de nombreux pays européens
  • 50€/an pour 1 pays (avec registres EU et WO)
  • 10€ par pays supplémentaire

N'hésitez pas à contacter notre service clients (01 53 43 85 53 ou client.services@edital.com) pour de plus amples renseignements.

Les éléments distinctifs de nos rapports

Nos rapports de recherche ne laissent rien au hasard et sont aussi complets que transparents.

  • la liste complète des marques trouvées
  • la liste des éléments non retenus par nos analystes
  • l'état des registres couverts a la date de la recherche
  • le détail complet des marques sélectionnées par nos analystes
  • l'information standardisée (titulaires, déposants, numéros...)
  • le lien instantané vers le détail de chaque marque, en "1 seul clic" grace a la fonction "Click Mark"
  • la copie de la marque telle que publiée par l'office
  • le rapport accessible par Internet
  • l'archivage électronique automatique et gratuit
  • la possibilité de recherche multiple au sein de vos archives, y compris par référence

Ajouter votre Avis Juridique a vos Rapports

  • Connectez-vous à edital.com
  • Cliquez sur Recherches analysées, puis Mes instructions
  • Sélectionnez la recherche dans laquelle inclure votre avis
  • Cliquez sur l’icone  (disponibles pour les recherches de moins de trois mois)
  • Sélectionnez les registres (Attention: seuls les registres propres à Edital sont disponibles, tout autre registre appartenant à un tiers n’est pas disponible)
  • Confirmez

Votre avis juridique est automatiquement transféré dans votre rapport.

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